1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société BUTINE GROUPE, opérant sous la marque commerciale AI BROTHERS.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable.
Capital social : 10 000,00 € (capital variable, montant minimum : 1 000,00 €).
Siège social : 65 bis Avenue Marceau, 78600 Le Mesnil-le-Roi, France.
SIREN : 989 353 867 — SIRET (siège) : 989 353 867 00017.
Inscription au RCS : 989 353 867 R.C.S. Versailles (inscrite au greffe de Versailles le 20/07/2025). Inscrite au Registre National des Entreprises.
Activité principale : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Numéro de déclaration d'activité : 11788893878 (enregistré auprès du préfet de région d'Île-de-France). Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
TVA intracommunautaire : FR32989353867 (exonération de TVA sur la formation professionnelle continue, art. 261-4-4° du CGI).
Contact : contact@butinegroupe.fr — +33 6 67 04 59 79.
2. Direction et publication
Directeur de la publication : Emirkan Karaguzel, Président de BUTINE GROUPE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (supports de formation, modules, documentations, méthodologies pédagogiques, marques et logos) est la propriété exclusive de BUTINE GROUPE ou de ses ayants droit. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée par écrit est strictement interdite.
5. Données personnelles (RGPD)
BUTINE GROUPE traite les données personnelles collectées (demandes de contact, inscriptions, conventions, émargements) dans le strict respect du RGPD, pour l'administration et le suivi pédagogique des formations.
Finalités : gestion des demandes de contact, des inscriptions, des conventions de formation, des évaluations et des attestations.
Conservation : 3 ans pour les prospects, 5 ans pour les pièces administratives et justificatives de formation continue.
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6. Certification Qualiopi
BUTINE GROUPE est un organisme de formation certifié Qualiopi. La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation. Certificat n° BUT13512026001 délivré par Evolve Certification — 1 rue Marc Seguin, 26300 Alixan (accréditation COFRAC n° 5-0670). Certificat valable du 04/09/2026 au 03/09/2029.
7. Contact et réclamations
BUTINE GROUPE — Organisme de formation, 65 bis Avenue Marceau, 78600 Le Mesnil-le-Roi, France. E-mail : contact@butinegroupe.fr · Téléphone : +33 6 67 04 59 79.
Toute réclamation fait l'objet d'un accusé de réception sous 2 jours ouvrés et d'une instruction écrite sous 10 jours ouvrés.
